Déposée le 24 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LICORNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « LES MAGASINS DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LICORNE domicilié(e) 44 ROUTE DE VIGNEULLES - 57050 - LORRY LES METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 154 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA LICORNE domicilié(e) 44 ROUTE DE VIGNEULLES - 57050 - LORRY LES METZ - France.
La marque LES MAGASINS DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA LICORNE, SARL - 44 ROUTE DE VIGNEULLES - 57050 - LORRY LES METZ - France - SIREN 443154836
LA LICORNE - 44 ROUTE DE VIGNEULLES - 57050 - LORRY LES METZ - France
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368962 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503261 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28
. Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , lave-linge, lave-vaisselle, aspirateur, robot de cuisine électrique. . Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchette et cuillers, armes blanches, rasoir électrique, tondeuse pour cheveux électrique, épilateur électrique. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (appareils de petits électro-ménagers tel que : balances, fer électrique à repasser, chauffe plat électrique, gaufrier électrique, ouvre boîte électrique, fouet électrique à usage ménager, yaourtière électrique, presse-agrume électrique) , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur (centrale vapeur) , de cuisson (fours, cuisinières, tables de cuisson, fours micro-ondes) , ustensiles de cuisson électriques (grille-pain, cafetière, friteuse) de réfrigération (réfrigérateurs, congélateurs) , de séchage (sèche-linge, sèche-cheveux) , de ventilation (hotte) , de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES MAGASINS DU BONHEUR"
